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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET & FILS
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CLOCHER DE FRANCE VIN DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOCHER DE FRANCE VIN DE FRANCE
DISTILLERIE MERLET & FILS SAS

Numéro de dépôt :
3393708
Date de dépôt :
17/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2015
CLOCHER DE FRANCE VIN DE FRANCE de DISTILLERIE MERLET & FILS

Présentation de la marque CLOCHER DE FRANCE VIN DE FRANCE

Déposée le 17 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOCHER DE FRANCE VIN DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET & FILS domicilié(e) CHEVESSAC,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 312 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR GILLES MERLET DIRECTEUR DISTILLERIE MERLET & FILS domicilié(e) CHEVESSAC,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOCHER DE FRANCE VIN DE FRANCE est expirée depuis le 17 novembre 2015.

DISTILLERIE MERLET & FILS a également déposé les autres marques suivantes : Trapeznikoff , SAUVIGNON DE NOEL , CANCAN BLENDED , Duc de France , KIR FOLIE , CANCAN , COULEURS ATLANTIQUE , Ville Blanche , RED KISS – LIQUEUR FOR COCKTAILS , GUINGUETTE L'APERITIF DES BONS MOMENTS


DISTILLERIE MERLET & FILS SAS - CHEVESSAC,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France - SIREN 301312930


MR GILLES MERLET DIRECTEUR DISTILLERIE MERLET & FILS - CHEVESSAC,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Vins.